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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 152
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Texte intégral
152.Lorsqu’un type d’entreposage extérieur visé à l’article 141 est autorisé dans une zone, il peut être exercé dans une cour identifiée ci-dessous à l’égard de ce type d’entreposage extérieur :
1°le type d’entreposage extérieur A peut être exercé dans la cour avant secondaire lorsqu’il s’agit d’un lot transversal, une cour latérale ou la cour arrière;
2°le type d’entreposage extérieur B peut être exercé dans la cour avant secondaire lorsqu’il s’agit d’un lot transversal, une cour latérale ou la cour arrière;
3°le type d’entreposage extérieur C peut être exercé dans la cour avant secondaire lorsqu’il s’agit d’un lot transversal, une cour latérale ou la cour arrière;
4°le type d’entreposage extérieur D peut être exercé dans la cour avant secondaire sauf devant une façade d’un bâtiment principal, une cour latérale ou la cour arrière;
5°le type d’entreposage extérieur E peut être exercé dans la cour avant secondaire lorsqu’il s’agit d’un lot transversal, une cour latérale ou la cour arrière;
6°le type d’entreposage extérieur F peut être exercé dans la cour avant secondaire lorsqu’il s’agit d’un lot transversal, une cour latérale ou la cour arrière;
7°le type d’entreposage extérieur G peut être exercé dans la cour avant secondaire sauf devant une façade d’un bâtiment principal, une cour latérale ou la cour arrière.
2009, R.V.Q. 1400, a. 152; 2009, R.V.Q. 1592, a. 6.
152.Lorsqu’un type d’entreposage extérieur visé à l’article 141 est autorisé dans une zone, il peut être exercé dans une cour si un X est indiqué à l’égard de ce type d’entreposage extérieur vis-à-vis de la cour concernée, dans le tableau suivant :
Implantation d’un type d’entreposage extérieur dans une cour
Type d’entreposage extérieurCour avant secondaireCour latéraleCour arrière
1°       A Xlorsqu’il s’agit d’un lot transversal X X
2°       B Xlorsqu’il s’agit d’un lot transversal X X
3°       C Xlorsqu’il s’agit d’un lot transversal X X
4°       D Xsauf devant une façade d’un bâtiment principal X X
5°       E Xlorsqu’il s’agit d’un lot transversal X X
6°       F Xlorsqu’il s’agit d’un lot transverval X X
7°       G Xsauf devant une façade d’un bâtiment principal X X
2009, R.V.Q. 1400, a. 152.
152.Lorsqu’un type d’entreposage extérieur visé à l’article 141 est autorisé dans une zone, il peut être exercé dans une cour si un X est indiqué à l’égard de ce type d’entreposage extérieur vis-à-vis de la cour concernée, dans le tableau suivant :
Implantation d’un type d’entreposage extérieur dans une cour
Type d’entreposage extérieurCour avant secondaireCour latéraleCour arrière
1°       A Xlorsqu’il s’agit d’un lot transversal X X
2°       B Xlorsqu’il s’agit d’un lot transversal X X
3°       C Xlorsqu’il s’agit d’un lot transversal X X
4°       D Xsauf devant une façade d’un bâtiment principal X X
5°       E Xlorsqu’il s’agit d’un lot transversal X X
6°       F Xlorsqu’il s’agit d’un lot transverval X X
7°       G Xsauf devant une façade d’un bâtiment principal X X
2009, R.V.Q. 1400, a. 152.
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